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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECONOVIA
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econovia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

econovia
ECONOVIA, SARL

Numéro de dépôt :
3746742
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2020
econovia de ECONOVIA

Présentation de la marque econovia

Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECONOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « econovia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECONOVIA domicilié(e) 9 RUE DE L'EST - 93260 - LES LILAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 608 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECONOVIA domicilié(e) 9 RUE DE L'EST - 93260 - LES LILAS - France.

La marque econovia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque econovia est expirée depuis le 16 juin 2020.

ECONOVIA a également déposé les autres marques suivantes : SOCIAL REGIE , BLEU BLANC RUCHE , École de la Citoyenneté , VOLON'TOUR , ECONOVIA ENERGIES , Acteurs de changement


ECONOVIA, SARL - 9 RUE DE L'EST - 93260 - LES LILAS - France - SIREN 512608639


ECONOVIA - 9 RUE DE L'EST - 93260 - LES LILAS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.